La contrefaçon d’une œuvre de l’esprit peut être écartée lorsque les similitudes existant entre les deux œuvres procèdent d'une rencontre fortuite ou de réminiscences issues d'une source d'inspiration commune. Le cas échéant, la preuve de la rencontre fortuite doit être rapportée par le contrefacteur prétendu.

Soutenant que les chansons intitulées "Aïcha 1" et "Aïcha 2" contrefaisaient la composition musicale dénommée "For Ever" dont il était l'auteur, un artiste a assigné l'auteur-compositeur, par ailleurs éditeur des deux œuvres arguées de contrefaçon ainsi que le coauteur des arrangements et le coéditeur, aux fins d'obtenir réparation de l'atteinte prétendument portée à ses droits moraux et patrimoniaux d'auteur.Il a, ensuite, attrait à l'instance l'auteur d'une partie des paroles (...)