Le risque de confusion s'apprécie non pas au regard des similitudes relevées entre les signes litigieux mais globalement.

La société L., titulaire de la marque City, a formé un recours contre la décision par laquelle le directeur de l'INPI a rejeté l'opposition qu'elle avait formée à l'encontre de la demande d'enregistrement de la marque City Love pour désigner différents produits des même classes. La Cour d'appel de Paris, dans un arrêt du 10 avril 2009, a rejeté sa demande d'annulation au motif que la marque déposée par cette société est constituée du signe verbal City présenté en lettres majuscules d'imprimerie grasses, droites et noires, que la marque seconde est composée de deux termes, City Love, ce qui lui confère une physionomie propre. Dans le signe second, le vocable Love n'a pas un (...)