Contrefaçon : caractère original d'une photographie

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Pour bénéficier de la protection au titre du droit d'auteur, une photographie doit être originale, c'est-à-dire empreinte de la personnalité de son auteur.

Dans un jugement du 1er juillet 2011, le tribunal de grande instance de Paris rejette l'accusation de contrefaçon du droit d'auteur d'une photographie.Le tribunal rappelle que, pour bénéficier de la protection au titre du droit d'auteur, une photographie doit être originale, c'est-à-dire empreinte de la personnalité de son auteur, et que "lorsque la protection au titre du droit d'auteur est contestée en défense, l'originalité d'une œuvre doit être explicitée par celui qui s'en prétend auteur, seul ce dernier étant à même d'identifier les éléments traduisant sa personnalité".En l'espèce, le tribunal considère que "la construction de la (...)

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