"Un nom pour un oui" contrefait "Un joli nom pour un grand oui".

La société C. exploite un slogan publicitaire "Un nom pour un oui" qu'elle a déposé à titre de marque à l'Institut national de la proprité industrielle (INPI). En 2009, constatant que la société O. ayant pour nom commercial Aveline, exploitait le slogan "Un joli nom pour un grand oui" sur le site Internet www.magasin-aveline.com, elle l'a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Paris sur le fondement de la contrefaçon du slogan protégeable par le droit d'auteur, de la contrefaçon de la marque et de la concurrence déloyale en raison du risque de confusion accru par la proximité des dénominations Cymbeline et Aveline. Elle soutient que le slogan "Un nom pour un oui" est original et que la société O. l'a reproduit en se contentant (...)