Preuve de la manipulation de cours

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La manipulation de cours peut être établie par un faisceau d'indices concordants.

Au cours des mois de juin et d'août 2009, le service de la surveillance des marchés de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a constaté des variations importantes sur le cours d'un titre de la société A., cotée alors sur le marché Euronext Paris. Après l'ouverture d'une enquête portant sur le marché du titre en question à compter du 1er janvier 2009, le collège de l'AMF a notifié à M. B. le grief d'avoir procédé à des manipulations de cours, puis, par une décision du 28 octobre 2011, la commission des sanctions de l'AMF a prononcé à son encontre un blâme et une sanction pécuniaire de 250.000 € et ordonné la publication de sa décision, au motif des manipulations de cours auxquelles celui-ci s'est livré sur (...)

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